Mentions légales

Informations Générales

Bienvenue sur notre page de mentions légales ! Lorsque vous naviguez sur notre site internet, vous nous confiez vos informations. Cette page est destinée à vous faire comprendre ce que nous collectons, pourquoi nous le faisons et à quoi servent ces informations. Nous partager ces informations nous permet d'améliorer les services que nous vous proposons. Nous pouvons par exemple vous présenter des résultats ou publicités plus pertinentes, vous connecter avec d'autres personnes ou encore vous permettre de partager plus facilement et plus rapidement. Comme vous utilisez nos services, nous voulons être transparent quant à l'utilisation de vos informations ainsi que vos possibilités de protection de votre vie privée. Ceci est très important pour nous et nous espérons que vous prendrez le temps de lire attentivement ce qui suit. N'oubliez pas, vous trouverez de quoi protéger, sécuriser vos informations confidentielles. Nous avons essayer de le rendre aussi simple que possible.

Éditeur du site & Hébergement

Le site www.aspatrimoine.corsica est édité par la société AS PATRIMOINE au capital de 1 établie au GRIGIOLA - 20167 ALATA
Numéro SIRET : 84098654100018
Responsable de publication : M. Anthony STROMBONI at aspatrimoine.corsica@gmail.com
Numéro d’inscription au registre du commerce et des sociétés (RCS) : 840 986 541 R.C.S. Ajaccio
Exercant sous le numéro de carte professionnelle CPI 20012024000000011
FR14840986541

1&1 Internet SARL
7, place de la Gare
BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex
SARL au capital de 100 000 EUR
RCS Sarreguemines B 431 303 775
SIRET 431 303 775 000 16
Code APE : 6201Z
Identification intracommunautaire FR 13 431303775

Gestion des Données Personnelles

Propriété Intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés. La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, de ce site sur un support électronique ou tout autre support quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de publication.

Application de loi

Le site www.aspatrimoine.corsica est régi par la loi Française.
La responsabilité de l'éditeur du site ne pourra être engagée en cas de force majeure ou de faits indépendants de sa volonté.

Modifications des mentions légales

L’éditeur se réserve le droit de modifier, librement et à tout moment, les mentions légales du site. L’utilisation du site constitue l'acceptation des mentions légales en vigueur.